Sauter les liens

Le 120ème Congrès des Notaires de France, vers un urbanisme durable

C’est sur cette question que les notaires se réuniront du 25 au 27 septembre, à Bordeaux, pour valider auprès de leurs pairs, des solutions d’amélioration de la réglementation, avant de les proposer aux pouvoirs publics.
Comme annoncé lors de la conférence de presse qui s’est tenue le 11 juin dernier, une première commission commencera par effectuer un état des lieux des risques liés aux dérèglement climatique, une seconde se penchera sur l’acceptabilité des projets par les collectivités et une troisième présentera les nouvelles réalisations permettant de bénéficier d’un cadre de vie efficient, équitable et durable.

Les commissions exposeront les problématiques rencontrées par les notaires lors du traitement des dossiers de leurs clients avant de suggérer des modifications législatives susceptibles de les résoudre. Ces propositions de changement seront ensuite soumises aux universitaires et aux notaires, réunis en assemblée. Celles adoptées seront alors portées aux pouvoirs publics.

Parallèlement, le Congrès proposera à ces professionnels du patrimoine d’enrichir leurs compétences pour conseiller au mieux leurs clients. Les formations seront dispensées par leurs confrères mais aussi par des professeurs d’universités et des experts de l’assurance. Une exposition, associant des spécialistes du climat comme l’Ademe (Agence de la transition écologique), le Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques), la DPR (Direction de la prévention des risques) ainsi que la Fondation du Patrimoine, se tiendra également pendant la manifestation.

En savoir plus sur le 120e Congrès des notaires – Accompagner les projets face aux défis environnementaux